Recueils des actes administratifs

DÉLIBÉRATION N°RNNESP20200206-01 PORTANT LES DÉBATS D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2020 DE LA RÉGIE RNNESP

DÉLIBÉRATION N°RNNESP20200206-02 PORTANT SUR L'AVENANT À LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES ENTRE LE TCO ET LA RÉGIE RNNESP

DÉLIBÉRATION N°RNNESP20200206-03 PORTANT SUR LA CRÉATION D'UN POSTE D'ECOGARDE ANIMATEUR NATURE PATRIMOINES

DÉLIBÉRATION N°RNNESP20200206-04 PORTANT SUR LA CRÉATION D'UN POSTE D'ECOGARDE ANIMATEUR SCIENTIFIQUE

DÉLIBÉRATION N°RNNESP20200206-06 PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DE CHÈQUES CADEAUX AUX AGENTS DE LA REGIE RNNESP

DÉLIBÉRATION N°RNNESP20200206-08 PORTANT SUR DELIBERATION GRATIFICATION FINANCIERE POUR LES ETUDIANTS STAGIAIRE

DÉLIBÉRATION N°RNNESP20200206-08 PORTANT SUR L'AUTORISATION D'ADHÉSION À LA CENTRALE D'ACHAT CADI DU TCO POUR L'ANNÉE 2020

DÉLIBÉRATION N°RNNESP20200306-09 PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE GRATIFICATION FINANCIERE POUR LES ETUDIANTS STAGIAIRE

DÉLIBÉRATION N°RNNESP20200306-10 PORTANT SUR L'AUTORISATION DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DU CONGRÈS RNF

DÉLIBÉRATION N°RNNESP20200306-11 PORTANT SUR LA VALIDATION DU COMPTE DE GESTION 2019

DÉLIBÉRATION N°RNNESP20190225-01 PORTANT ANTICIPATION DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT 2019

DÉLIBÉRATION N°RNNESP20190225-02 PORTANT SUR L'ADHÉSION À LA CENTRALE D'ACHAT CADI TCO POUR L'ANNÉE 2019

DÉLIBÉRATION N°RNNESP20190225-03 PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DU NOUVEAU RIFSEEP DE LA RÉGIE RNNESP

DÉLIBÉRATION N°RNNESP20190225-04 PORTANT SUR LE DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2019

DÉLIBÉRATION N°RNNESP20190225-05 PORTANT SUR L'AUTORISATION DES FRAIS DE MISSION POUR LE CONGRÈS RNF 2019

DÉLIBÉRATION N°RNNESP20190412-06 PORTANT SUR LA VALIDATION DU COMPTE DE GESTION DE LA RÉGIE RNNESP POUR L'ANNÉE 2018

DÉLIBÉRATION N°RNNESP20190412-07 PORTANT SUR L'APPROBATION DU COMPTE ADMIISTRATIF 2018 M14 DE LA RÉGIE RNNESP

DÉLIBÉRATION N°RNNESP20190412-08 PORTANT SUR LA VALIDATION DU BUDGET PRIMITIF 2019 DE LA RÉGIE RNNESP

DÉLIBÉRATION N°RNNESP20190412-09 PORTANT SUR LA NOMINATION DES MANDATAIRES DE LA RÉGIE DE RECETTES DE LA RÉGIE RNNESP

DÉLIBÉRATION N°RNNESP20190412-10 PORTANT SUR LA CRÉATION D'UN POSTE DE SECRÉTAIRE DE DIRECTION

DÉLIBÉRATION N°RNNESP20191008-11 PORTANT SUR LE CHANGEMENT D'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL DE LA REGIE RNNESP

DÉLIBÉRATION N°RNNESP20191008-12 PORTANT SUR L'APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DE LA SIGNALÉTIQUE RNN RAMSAR

DÉLIBÉRATION N°RNNESP20191008-13 PORTANT SUR L'APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LA RÉGIE RNNESP ET L'OFFICE DE L'EAU DE LA REUNION

DÉLIBÉRATION N°RNNESP20191008-15 PORTANT SUR L'ANTICIPATION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT 2020

DÉLIBÉRATION N°RNNESP20191008-16 PORTANT SUR LA DÉCISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET 2019 DE LA REGIE RNNESP

DÉLIBÉRATION N°RNNESP20191230-17 PORTANT SUR LA DÉCISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET 2019 DE LA REGIE RNNESP

DÉLIBÉRATION RNNESP20180925-15 PORTANT APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT DE LA GRANDE MAISON DE SAVANNA

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2018-03-18 - PORTANT ANTICIPATION DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT 2018

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2018-03-18 - Portant anticipation des dépenses d'investissement 2018

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2018-03-18/02 - PORTANT NOMINATION DE M. ALEXANDRE TATEL, COMME STAGIAIRE DE LA FPT

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2018-03-18/02 - Portant nomination de M. Alexandre TATEL, comme stagiaire de la FPT au grade d'adjoint territorial d'animation seconde classe

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2018-03-18/03 - MISE À DISPOSITION DE LA GRANDE MAISON DE SAVANNA

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2018-03-18/03 - Mise à disposition de la Grande Maison de Savanna

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2018-03-18/04 - ADHÉSION CADI

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2018-03-18/04 - Adhésion CADI

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2018-03-18/05 - ADHÉSION AU SINP

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2018-03-18/05 - Adhésion au SINP

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2018-03-18/06 - DÉBAT DES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2018-03-18/06 - Débat des orientations budgétaires

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2018-04-12/07 - VALIDATION DU COMPTE DE GESTION 2017

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2018-04-12/07 - VALIDATION DU COMPTE DE GESTION 2017

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2018-04-12/08 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET M14

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2018-04-12/08 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET M14

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2018-04-12/09 - PORTANT AFFECTATION DU RESULTAT 2017

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2018-04-12/09 - PORTANT AFFECTATION DU RESULTAT 2017

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2018-04-12/10 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2018

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2018-04-12/10 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2018

DÉLIBÉRATION RNNESP20180925-17 PORTANT MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE

DELIBERATION RNNESP20180629-11 PORTANT MODIFICATION DU BUDGET 2018 DE LA REGIE RNNESP

DELIBERATION RNNESP20180629-12 PORTANT APPROBATION DU PROJET DE REHABILITATION DE LA PRAIRIE HUMIDE DE L'ETANG SAINT-PAUL

DELIBERATION RNNESP20180629-13 PORTANT VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT DU PROJET DE CREATION DES PANNEAUX DE SENSIBILISATION SUR LA RNNESP

DELIBERATION RNNESP20180925-14 PORTANT AUTORISATION D’ADHÉSION À LA DÉMARCHE AMÉNAGEMENT URBAIN ET PLANTES INDIGÈNES (DAUPI)

ARRÊTÉ BUDGET PRIMITIF 2017

ARRÊTÉ COMPTE ADMINISTRATIF 2016

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-06-29/15 - CONGRES RNF 2017

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-06-29/15 - CONGRES RNF 2017

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-06-29/16 - APPROBATION DEMANDE DE SUBVENTION ANIMATION MAEC

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-06-29/16 - APPROBATION DEMANDE DE SUBVENTION ANIMATION MAEC

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-06-29/17 - CREATION POSTE DE DIRECTEUR ADJOINT EN CHARGE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-06-29/17 - CREATION POSTE DE DIRECTEUR ADJOINT EN CHARGE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-06-29/18 - INSCRIPTION A RAMSAR POINT D'ETAPE

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-06-29/18 - INSCRIPTION A RAMSAR POINT D'ETAPE

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-06-29/19 - NOMINATION DE DEUX REPRESENTANTS POUR LE CEB

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-06-29/19 - NOMINATION DE DEUX REPRESENTANTS POUR LE COMITE EAU ET BIODIVERSITE

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-10-19/20 - PORTANT MODIFICATION DU BUDGET 2017

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-10-19/20 - PORTANT MODIFICATION DU BUDGET 2017

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-10-19/21 - PORTANT MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTE ET D'AVANCE

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-10-19/21 - PORTANT MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTE ET D'AVANCE

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-10-19/22 - PORTANT MODIFICATION MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-10-19/23 - RIFSEEP RÉGIE RNNESP

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-10-19/23 - Portant sur la mise en oeuvre du nouveau régime indemnitaire RIFSEEP de la Régie RNNESP

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-10-19/24 - CREATION DE POSTE POUR ANIMATION DES MAEC

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-10-19/24 - CREATION DE POSTE POUR ANIMATION DES MAEC

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-10-19/25 - NOMINATION DE M.PAYET POUR LE POSTE DE DIRECTEUR ADJOINT

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-10-19/25 - NOMINATION DE M.PAYET POUR LE POSTE DE DIRECTEUR ADJOINT

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-04-11/09 - PROJET DE DÉLIBÉRATION MODIFICATIVE DES PRESTATIONS DE LA RÉGIE DE RECETTE

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-04-11/10 - PROJET DE DÉLIBÉRATION PORTANT VALIDATION DU COMPTE DE GESTION 2016

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-04-11/11 - PROJET DE DÉLIBÉRATION PORTANT APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2016

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-04-11/12 - PROJET DE DÉLIBÉRATION PORTANT AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DÉGAGÉ PAR LE COMPTE ADMINISTRATIF 2016

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-04-11/13 - PROJET DE DÉLIBÉRATION PORTANT APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2017

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-04-11/14 - PROJET DE DÉLIBÉRATION PORTANT AUTORISATION D’ADHÉSION À LA CENTRALE D’ACHATS DURABLES & INNOVANTS (CADI) DU TCO

ARRÊTÉ BUDGET PRIMITIF 2016

ARRÊTÉ COMPTE ADMINISTRATIF 2015

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2016-01-12/02 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2015

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2016-02-12/03 - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2016

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2016-04-12/01 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2015

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2016-25-02/01 - PORTANT DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2016

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2016-25-02/02 - PORTANT CRÉATION D’UNE COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2016-25-02/03 - PORTANT CRÉATION D’UN RÉGIME INDEMNITAIRE APPLICABLE AUX AGENTS DE LA RÉGIE RNNESP

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2016-25-02/04 - PORTANT CRÉATION D’UN POSTE D’AGENT D’ACCUEIL

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2016-25-02/05 - PORTANT CRÉATION D’UN POSTE DE SECRÉTAIRE DE DIRECTION

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2016