La gouvernance de la RNN Etang de Saint-Paul
Le Conseil Scientifique
Chaque Réserve Naturelle Nationale (RNN) possède une organisation type mise en place par le préfet. L’objectif de cette instance est d'assister le Comité Consultatif et le gestionnaire sur toutes les questions d'ordre scientifique. Depuis le 23 juin 2014, la RNN Etang de Saint-Paul possède un Conseil Scientifique. Il est composé de 11 membres permanents et de deux experts extérieurs qui peuvent être présents en fonction des dossiers à traiter et de leur compétence. L'arrêté du 19 avril 2017 renouvelle le Conseil Scientifique. Il sera installé en juillet 2017 avec l'élection d'un nouveau président.
Le Conseil Scientifique assure un rôle de conseil et d'expertise scientifique. Il peut être saisi pour avis par le préfet ou le gestionnaire.Le Conseil scientifique de la RNN Etang de Saint-Paul se réunit au minimum deux fois par an. Le président élu du conseil scientifique de la RNN Etang de Saint-Paul est M. Christian BARAT. Les avis de Conseil Scientifique de la RNN Etang de Saint-Paul sont publics et consultables ci-dessous :
Documents PDF à télécharger
- Arrêté portant sur la création du conseil scientifique de la RNN Etang de Saint-Paul.
- Relevé de conclusions de la réunion du 08-10-2014 relative à l'installation du conseil scientifique de la réserve naturelle nationale de l'étang de Saint-Paul.
- Synthèse avis conseil scientifique de la RNN Etang de Saint-Paul du 27-02-2015.
- Synthèse avis conseil scientifique de la RNN Etang de Saint-Paul du 10-09-2015.
- Synthese avis conseil scientifique de la RNN Etang de Saint-Paul du 21-04-2016.
- Arrêté N°2017-752 du 19-04-2017.
Le Comité Consultatif
Le Comité Consultatif est une assemblée représentative de la vie locale de la RNN Etang de Saint-Paul ayant pour vocation d'échanger sur son fonctionnement. Il est composé de 20 membres nommés par le préfet. Ces membres sont issus de l'administration et établissements publics de l'Etat, des élus locaux, des propriétaires et usagers, des associations agréées de protection de la nature et/ou de personnalités scientifiques qualifiées. Renouvelé le 9 novembre 2015 par arrêté préfectoral pour une durée de cinq ans, il se réunit deux fois par an à minima sur invitation du préfet. La présidence du Comité consultatif de la RNN Etang de Saint-Paul est assurée par le sous-préfet de Saint-Paul.
Documents PDF à télécharger
- Arrêté préfectoral n°2015-2120/SG/DRTCV du 9 novembre 2015 portant constitution et renouvellement du comité consultatif de la Réserve Naturelle de l’Étang de Saint-Paul.
- Arrêté préfectoral n°3374-SG/DRECV du 20 novembre 2020 portant renouvellement de la composition du comité consultatif de la réserve naturelle nationale de l'étang de Saint-Paul.